Marque enregistrée - Marque en vigueur

"Collecte et propreté"
SEMARDEL

Numéro de dépôt :
4507672
Date de dépôt :
12/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2028
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Présentation de la marque "Collecte et propreté"

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2018 par SEMARDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "Collecte et propreté" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est SEMARDEL domicilié(e) ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMARDEL, Monsieur DENIS DUPLESSIER domicilié(e) ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France.

La marque "Collecte et propreté" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Collecte et propreté" arrivera à expiration en date du 12 décembre 2028.

SEMARDEL a également déposé les autres marques suivantes : Servir le territoire Producteur d'électricité et de méthane BIO L'économie circulaire-SEMARDEL , Semaval La naissance de nouvelles matières , "Producteur d'électricité et de biométhane" , Servir le territoire Cultivons les énergies du territoire L'économie circulaire-SEMARDEL , Semardel Cultivons les énergies du territoire , ECOSITE DE VERT-LE-GRAND/ECHARCON , ECOSITE DE L'ILE DE FRANCE , Rouler Injecter Valoriser Trier Collecter , Semaer La logistique de Semardel , Serivel Des énergies au service du territoire


SEMARDEL - ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France


SEMARDEL, Monsieur DENIS DUPLESSIER - ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Location de conteneurs pour le stockage de déchets ;

Incinération de déchets; Production d'énergie; Recyclage d'ordures et de déchets; Recyclage de déchets; Recyclage et traitement des déchets; Traitement de déchets; Traitement de déchets industriels; Traitement des déchets et/ou de l'eau; Traitement des déchets [transformation]; Traitement [recyclage] de déchets; Traitement [valorisation] de déchets industriels; Traitement [valorisation] de matériaux de déchets; Tri de déchets et de matières recyclables; Tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation]; Valorisation de matériaux contenus dans des déchets; Valorisation des déchets.